Comment organiser les normes de qualité et de sécurité pour des substances d’origine humaine, détachées de l’humain ? s’est demandé le Parlement européen. Le terme SoHo, dans le langage du Parlement européen, recouvre “toute substance prélevée du corps humain, qu’elle contienne ou non des cellules et que ces cellules soient vivantes ou non, y compris les préparations à base de SoHO issues de la transformation d’une telle substance (…) des substances d’origine humaine reproductrices : le sperme humain, les ovocytes, les tissus ovariens et testiculaires. Les embryons sont considérés comme des SoHO reproductrices même s’ils ne sont pas prélevés dans le corps humain”, est il indiqué dans le règlement. 

Les SoHo, substances d’origine humaine, tissus et cellules, cellules reproductrices, composants sanguins… sont aujourd’hui prélevées, transportées, stockées à grande échelle et pour de longues durées. Elles sont transformées, “techniquées” pour certains, c’est à dire utilisées après leur détachement de l’individu d’origine, dans des biobanques, des laboratoires de recherche, des entreprises de biotechnologies. Sans oublier les cas des gamètes, spermatozoïdes et ovules, et des embryons dans des “cliniques de la fertilité”, cas évidemment très spécifiques même si les embryons sont considérés dans le règlement comme des “SoHo reproductrices” .

Le règlement a été adopté par le parlement européen et publié le 17 juillet 2024. Il remplace les textes pré-existants et sera applicable dans tous les États membres de l’Union européenne à partir de 2027 Journal officiel de l’Union européenne. “Ce règlement qui renforce le cadre juridique existant remplace les directives relatives au sang, aux tissus et aux cellules en vigueur depuis une vingtaine d’années. En permettant une approche globale des SoHO, il protègera mieux les receveurs, les enfants nés à la suite d’une assistance médicale à la procréation et les donneurs des substances d’origine humaine” indique l’ANSM, Agence nationale du médicament et des produits de santé, en France. Le règlement réaffirme le caractère volontaire et non rémunéré des dons de SoHO (article 54).

En dehors, et au delà, de cet encadrement légal se pose la question de la valeur morale qu’on accorde aux différentes SoHo, conformément à l’idée que l’on se fait de la valeur humaine – ou non- de ces éléments : “La question est de savoir dans quelle mesure l’humanité persiste ou non selon la nature des éléments humains détachés, qu’ils s’agisse de cellules de peau, de neurones ou d’organes, de quelle manière elle se décline à travers les différents procédés techniques utilisés dans l’espace et dans le temps ? “https://www.anthropotechnie.com/homo- Reste également ouverte la question d’un encadrement qui serait spécifique pour le domaine de la reproduction humaine, pour les cellules reproductrice et les embryons.

https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=OJ:L_202401938